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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 168 à 177
      Titre : 1.6. Relations avec les banques et communication externe
      Date : 1928/1971

      • 1060200401 AR 172 à 174
        Titre : 1.6.2. Centrales d'impayés
        Date : 1947/1967

        • 1060200401 AR 174
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.2. Centrales d'impayés Centrales d'impayés, observations et avant-projet de circulaire du 10 août 1957 : projet, mémorandum, août 1957 ; correspondance antérieure à la circulaire 8458 : correspondance, note, rapport, 1955-1957 ; avant-projets et textes définitifs des circulaires 8458 du 19 sept. 1957 (sur la notification des effets impayés ou réclamés à la Direction générale de l'Escompte et entre comptoirs) et 8541 du 24 janv. 1958 (idem) : circulaire, projet, imprimé, 1955-1958 ; application de la circulaire 8458 dans les succursales : note, correspondance, 1957-1966 ; imprimés utilisés par les comptoirs avant la circulaire 8458 : note, spécimen, imprimé, 1957. 1955-1958 Centrales d'impayés, création d'une centrale d'impayés à Lyon : note, oct. 1957 ; création d'une centrale d'impayés à Oloron : note, correspondance, 1957-1965 ; création d'une centrale d'impayés à Toulouse : note, correspondance, liste, 1955-1957 ; extraits de notes du directeur de la succursale de Nice à M. le Gouverneur de la Banque de France sur le fait qu'aucune des banques établies sur le territoire de la principauté de Monaco ne participe à la centralisation des impayés : note, août-sept. 1955 ; étude auprès des succursales sur les conditions de communication aux banques des listes d'effets impayés : note, correspondance, liste, 1957-1967. 1955-1967
          Date : 1955-1967

      • 1060200401 AR 175 à 177
        Titre : 1.6.3. Communication externe
        Date : 1953/1971

        • 1060200401 AR 175
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Association Professionnelle des Banques, communications : correspondance. 1953-1955
          Date : 1953-1955

        • 1060200401 AR 176
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1954-1955-1956 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1955-1958 Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1957-1958-1959 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1956-1961
          Date : 1955-1961

        • 1060200401 AR 177
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.6. Relations avec les banques et communication externe 1.6.3. Communication externe Publicité des comptes rendus des opérations de la Banque, élaboration de la liste de diffusion par le Gouvernement de la Banque pour les années 1960-1961-1962-1963-1964 : correspondance, rapport, presse, règlement, liste. 1960-1965 Centre d'Information pour la Productivité des Entreprises (CNIPE), compte-rendu des travaux du colloque « Entreprises-Administration » qui s'est tenu à Paris les 27 et 28 avril 1971 : note, correspondance, compte-rendu, brochure : - CNIPE, Entreprises-Administration, programme du colloque, s.d. - CNIPE, Entreprises-Administration, compte-rendu des travaux, Asnières, s.d. 1970-1971
          Date : 1960-1971

  • 1060200401 AR 178 à 182
    Titre : 2. Personnel
    Date : 1927/1979

    • 1060200401 AR 178 à 180
      Titre : 2.1. Gestion du personnel
      Date : 1927/1978

      • 1060200401 AR 178
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.1. Carrière Personnel des succursales, notifications au Receveur Central des Postes des nominations de directeurs et chefs de bureaux : note, extrait du Registre des décisions de monsieur le Gouverneur, Journal Officiel, extrait de Registre du Commerce. 1927-1959 Commission d'études sur les problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, compte rendu : note, correspondance. 1969 Direction du personnel, correspondance diverse : note, correspondance, bilan comptable. 1975-1977 2.1.2. Traitement Régime des avancements et des traitements, étude pour une réforme partielle : rapport au Gouverneur de la Banque de France : note, état, statut, septembre 1927-août 1935. 1927-1935
        Date : 1927-1977

      • 1060200401 AR 179
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.3. Formation Stages, stages effectués par les élèves de l'E.N.A. (École nationale d'administration) d'origine étrangère au titre de l'assistance technique aux pays étrangers : rapport, correspondance, 1952-1954 ; stages effectués par les élèves français de l'E.N.A. : rapport, note, correspondance, 1946-1953 ; stages réalisés par des élèves étrangers et des élèves de polytechnique et stages à l'étranger effectués par des agents de la Banque de France : note, rapport, correspondance, J.O., 1951-1961. 1946-1954 Centre d'Etudes Supérieures de Banque, programmes et notes pour les années universitaires 1959-1960 à 1978-1979 : note, correspondance, liste. 1959-1978 Institut de formation, colloque sur l'inflation et les agents économiques des 10,11,12 décembre 1974 : note, correspondance, imprimé, liste, déc. 1974 ; enquête et évaluation sur les résultats de la formation : note, correspondance, liste, mars-avril 1977. 1974-1977 2.1.4. Contentieux et mesure disciplinaire Faute du personnel, audition de monsieur Roger Fribourg contrôleur de première classe à la Banque de France : compte rendu. 1931 Contentieux, incidents avec des tiers mettant la Banque ou des agents de la Banque en cause : note, rapport, correspondance, liste, bilan comptable. 1968-1977
        Date : 1931-1978

      • 1060200401 AR 180
        Titre : 2. PERSONNEL 2.1. Gestion du personnel 2.1.5. Commémoration Commémoration du cent cinquantenaire de la fondation de la Banque, dépenses engagées par les comptoirs : note, correspondance, pièce comptable. 1950
        Date : 1950-1950

    • 1060200401 AR 181 à 182
      Titre : 2.2. Avantages sociaux et protection sociale
      Date : 1946/1979

      • 1060200401 AR 181
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.1. Prévoyance Caisse de réserve des employés, réserves, provisions et évaluations du portefeuille : bilan comptable, rapport. 1950-1957 Fondation Kastrioti, exposés annuels destinés aux membres du Conseil d'administration de l'exercice des années 1970 à 1977 : note, correspondance, bilan comptable, budget. 1970-1978 2.2.2. Compte personnel des agents Compte personnel des agents, ouverture de crédit en compte courant : note, correspondance. 1960-1969
        Date : 1950-1979

      • 1060200401 AR 182
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.4. Représentation paritaire Comité d'établissement, élections : extrait du registre des décisions du gouverneur de la Banque de France, affiche des résultats, février 1946-décembre 1946. 1946 Commission mixte permanente, procès verbaux des réunions de la Commission mixte permanente créée par la décision réglementaire n°885 concernant les relations entre la gouvernement de la Banque et les représentants du personnel : décision, règlement, correspondance, note, rapport, 1972 ; décision réglementaire créant la commission chargée de l'étude des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel : décision, règlement, 1968. 1968-1972
        Date : 1946-1972

  • 1060200401 AR 183 à 224
    Titre : 3. Opérations avec la clientèle
    Date : 1808/2004

    • 1060200401 AR 183 à 193
      Titre : 3.1. Avances
      Date : 1808/1950

      • 1060200401 AR 183 à 188
        Titre : 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances
        Date : 1910/1947

        • 1060200401 AR 183
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance. 1910-1929
          Date : 1910-1929

        • 1060200401 AR 184
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance, février 1911-août 1929 ; ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demande d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état, mai 1932-septembre 1937. 1911-1937
          Date : 1911-1937

        • 1060200401 AR 185
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demandes d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état. 1937-1944
          Date : 1937-1944

        • 1060200401 AR 186
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de janvier 1946 à juin 1946 : note, liste. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 187
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de juillet 1946 à décembre 1946 : note, liste. 1946
          Date : 1946-1946

        • 1060200401 AR 188
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de janvier 1947 à juillet 1947 : note, liste. 1947
          Date : 1947-1947

      • 1060200401 AR 189 à 193
        Titre : 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots
        Date : 1808/1950

        • 1060200401 AR 189
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Conditions d'avances sur les monnaies et les lingots, principes de mise en oeuvre (dispositions statutaires, régime fiscal, taux, personnalité des emprunteurs) : compte rendu, note, extrait du registre des délibérations du conseil général de la Banque de France, imprimé, correspondance. 1808-1950
          Date : 1808-1950

        • 1060200401 AR 190
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, mesures d'exécution : note, imprimé, statistique, circulaire, correspondance. 1851-1937
          Date : 1851-1937

        • 1060200401 AR 191
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les bureaux de Paris et de la Seine : note, correspondance, mars 1928-février 1936 ; demandes de particuliers adressées à la banque centrale : note, correspondance. 1927-1935
          Date : 1927-1935

        • 1060200401 AR 192
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les succursales (de Metz à Vitré par ordre alphabétique) : correspondance, note. 1931-1935
          Date : 1931-1935

        • 1060200401 AR 193
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.2. Avances sur les monnaies et les lingots Avances sur les monnaies et les lingots, relations avec les succursales (de Agen à Meaux par ordre alphabétique) : correspondance, note, circulaire. 1931-1950
          Date : 1931-1950

    • 1060200401 AR 194 à 195
      Titre : 3.2. Opérations sur titres
      Date : 1907/1944

      • 1060200401 AR 194
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.2. Opérations sur titres Serre du secrétariat général, dépôts de titres de la société des Quais, Docks et Entrepôts de Constantinople au nom de la banque Ottomane : note, correspondance, pièce comptable, imprimé, février 1907-décembre 1931. 1907-1931 Titres coloniaux, application du nouveau régime de garde aux titres de l'Afrique Occidentale Française : note, correspondance, convention, circulaire, imprimé, mars 1931-août 1943 ; application du nouveau régime aux titres de l'Afrique Equatoriale Française : note, correspondance, convention, circulaire, imprimé, janvier 1912-octobre 1943. 1912-1943
        Date : 1907-1943

      • 1060200401 AR 195
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.2. Opérations sur titres Titres déposés par la Société Générale en garantie d'avances, montant des droits de garde : note, correspondance, état, décembre 1941-novembre 1944 ; ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Société Générale, dossiers de demandes d'autorisation au conseil général : note, correspondance, procès-verbal du conseil d'administration de la Société Générale, état, pièce comptable, liste, avril 1918-juin 1944. 1918-1944 Opérations sur titres étrangers, étude sur le rachat de certaines valeurs étrangères par le Trésor durant la guerre 1914-1918 : étude. S.d.
        Date : 1918-1944

    • 1060200401 AR 196
      Titre : 3.3. Comptes courants
      Date : 1937/1951

      • 1060200401 AR 196
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.3. Comptes courants Comptes courants de sociétés de crédit (Comptoir National d'Escompte de Paris, Crédit lyonnais, Société générale), soldes globaux mensuels : état. 1937-1949 Comptes étrangers spéciaux ouverts en contrepartie de billets déposés pour échange à l'étranger, gestion des comptes ouverts au nom de résidents roumains : note, correspondance, Journal Officiel, circulaire, mars 1950-novembre 1959 ; relations du bureau Comptes-directs de Paris avec les comptoirs et la clientèle : correspondance, juin 1946-février 1956 ; principes de gestion de ces comptes : note, état, juin 1946-février 1952 ; demandes d'ouverture de comptes transmises par l'Office des Changes : correspondance, novembre 1945-mai 1947 ; réglementation : circulaire, correspondance, Journal Officiel, octobre 1945-juillet 1951. 1945-1951
        Date : 1937-1951

    • 1060200401 AR 197 à 201
      Titre : 3.4. Réclamations
      Date : 1936/1948

    • 1060200401 AR 202 à 220
      Titre : 3.5. Opérations des comptoirs
      Date : 1921/2004

      • 1060200401 AR 202
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des succursales, évolution de la composition des tableaux de résultats : note, correspondance, état, février 1930-janvier 1946 ; résultats d'exploitation des années 1935 à 1937 : note, correspondance, état, juin 1935-avril 1938. 1930-1946
        Date : 1930-1946

      • 1060200401 AR 203
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des succursales, résultats d'exploitation des années 1932 à 1934 : note, correspondance, état. 1932-1934
        Date : 1932-1934

      • 1060200401 AR 204
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude pour l'adoption d'un nouveau mode d'information statistique : note, rapport, état, graphique. 1932-1934
        Date : 1932-1934

      • 1060200401 AR 205
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude pour l'adoption d'un nouveau mode d'information statistique : note, rapport, état, graphique, janvier 1933-décembre 1935 ; contrôle du nombre et du montant des opérations de caisse : note, liste, état, janvier 1935-mars 1936. 1933-1936
        Date : 1933-1936

      • 1060200401 AR 206
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude sur la charge théorique en main d'oeuvre liée à la manipulation des effets de commerce adressée au contrôleur général Roulleau : note, état, graphique. 1934-1936
        Date : 1934-1936

      • 1060200401 AR 207
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude sur les rendements maxima : note, graphique, liste, état. 1936
        Date : 1936-1936

      • 1060200401 AR 208
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, étude pour l'adoption d'un nouveau mode d'information statistique : note, rapport, état, graphique. 1936
        Date : 1936-1936

      • 1060200401 AR 209
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistiques des opérations des comptoirs, renseignements sur la tenue des comptes courants d'avance : état, note. 1936
        Date : 1936-1936

      • 1060200401 AR 210
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude préparatoire pour la mise en place d'un nouvel état : note, liste, état, compte-rendu, rapport. 1936-1938
        Date : 1936-1938

      • 1060200401 AR 211
        Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.5. Opérations des comptoirs Statistique des opérations des comptoirs, étude préparatoire pour la suppression des états 625-a et 625-b et la mise en service de l'état 623-S : note, liste, état, compte-rendu, rapport. 1937-1938
        Date : 1937-1938

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